Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@PPC
AC CONSEIL, SAS

Numéro de dépôt :
4008758
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2023
@PPC de AC CONSEIL

Présentation de la marque @PPC

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AC CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « @PPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AC CONSEIL domicilié(e) 1 rue des Longs Lieux - 95470 - SAINT WITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC CONSEIL, M. ARNAUD COHEN domicilié(e) 1 rue des Longs Lieux - 95470 - SAINT WITZ - France.

La marque @PPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @PPC est expirée depuis le 31 mai 2023.

AC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : APPC , BSI DIGITAL , Mon courtier assure , BSI PREMIUM , EASY BSI


AC CONSEIL, SAS - 1 rue des Longs Lieux - 95470 - SAINT WITZ - France


AC CONSEIL, M. ARNAUD COHEN - 1 rue des Longs Lieux - 95470 - SAINT WITZ - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents.